COVID-19 : L’ECHA accélère le processus de production et de livraison de désinfectants

Avec la progression de la pandémie, les besoins en produits désinfectants ne font que croître et la nécessité d’en accélérer la production et la livraison se fait sentir de plus en plus. L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) encourage dès lors les autorités de l’UE à accorder des dérogations aux exigences encadrant la procédure normale d’autorisation des produits biocides.

Les entreprises qui veulent mettre rapidement sur le marché des produits contenant une substance active déjà approuvée peuvent demander une autorisation auprès de leur autorité nationale au titre de l’art. 55, par. 1er, du règlement sur les produits biocides. Cette disposition permet à une autorité de prévoir des dérogations – limitées dans le temps – aux conditions normales d’autorisation dans des circonstances présentant un danger pour la santé publique.

Plusieurs pays ont déjà délivré de telles autorisations à des entreprises ayant la capacité de produire des agents désinfectants. Une procédure de dépôt centralisé est en cours d’élaboration pour les demandes impliquant plusieurs pays. Des précisions suivront dans les prochains jours.
L’ECHA recommande aussi des exigences concernant la composition du propan-1-ol et du propan-2-ol, deux composants actifs autorisés, en vue de leur usage dans des désinfectants. Ces recommandations autorisent les pouvoirs publics à appliquer une procédure accélérée pour l’évaluation des demandes.
L’ECHA publie 3 listes contenant des informations sur :
  • les substances actives approuvées ou en cours d’évaluation aux fins de leur usage dans des désinfectants ;
  • des produits désinfectants autorisés aux termes du règlement sur les produits biocides ;
  • des désinfectants autorisés en Espagne, aux Pays-Bas et en Suisse.
La Commission européenne a aussi rédigé un document reprenant des mesures que les autorités nationales peuvent prendre (ou ont déjà pris) pour autoriser la vente de désinfectants et enrayer la diffusion du nouveau coronavirus.
Sur le site Web de l’ECHA, une page rassemble toutes les informations concernant le Covid 19 et les actions de soutien de l’ECHA. Cette page est actualisée en continu.
Informations complémentaires
Page Internet de l’ECHA sur le COVID-19
Document sur les exigences recommandées concernant les substances actives des biocides [PDF] [EN]
Services d’assistance nationaux belges
Autorisation des produits biocides
Mesures possibles pour accroître la disponibilité de produits désinfectants dans les États membres [PDF] [EN]

Publié 01-04-2020

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