Comment calculer le taux de gravité pour un collaborateur qui reprend son activité professionnelle à temps partiel après un accident du travail?

Que faire si un collaborateur reprend le travail à temps partiel ou avec des adaptations après un accident du travail ? Comment déterminer le taux de gravité pour ce travailleur ? Le collaborateur doit-il être considéré comme présent à partir du premier jour de la reprise du travail ?

Vous trouverez un calcul du taux de fréquence et de gravité dans SenTRAL ainsi que sur le site web de Fedris. Il est toutefois mentionné que pour le calcul du taux de gravité réel et global, vous devez tenir compte du nombre de jours calendrier réellement perdus, et non ce qu’il faut faire si, par exemple, le collaborateur reprend le travail à temps partiel.

Un complément d’information s’impose donc.

Pour l’ONSS, un collaborateur qui reprend le travail à temps partiel est toujours en congé maladie, mais a l’autorisation de prester un certain nombre d’heures. Il est par conséquent toujours en incapacité de travail. Pour l’assurance accidents du travail et pour l’employeur, il n’est plus question d’une incapacité de travail ininterrompue dès que le collaborateur reprend le travail à temps partiel (ou avec des adaptations ou exerce une autre fonction).

Pour procéder de manière tout à fait correcte, vous devriez tenir compte, pour le calcul du taux de gravité, de la fonction initiale (heures et contenu) et ensuite calculer la différence d’heures lors de la reprise. Il faudrait également appliquer un facteur de correction en cas de travail adapté ou de nouvelle fonction.

Vu la complexité de l’opération, la règle pour le calcul du nombre de jours calendrier réellement perdus consiste à se baser sur le nombre de jours (ouvrables ou non) avec une incapacité de travail totale temporaire entre la date de l’accident et la date à laquelle le travail peut être repris. Vous pouvez clôturer le nombre de jours calendrier perdus à partir du premier jour de la reprise du travail, même à temps partiel.

Publié 07-01-2020

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