Covid-19 : comment reprendre l’organisation et le fonctionnement du SIPPT ?

Il est probable que la levée des mesures prises dans le cadre du coronavirus et le redémarrage des activités s’effectueront progressivement. Certaines mesures resteront donc en place pendant quelque temps, qu’il s’agisse de celles en vigueur actuellement ou de nouvelles qui s’inscrivent dans la même lignée. Que peut faire le conseiller en prévention interne, à quoi doit-il penser ? Ce document vise à répondre à ces questions pour une entreprise classique. Les établissements de soins, les administrations publiques, les industries de procédés... ont tous une approche qui leur est propre et ont plus l’habitude de faire face à des crises de ce type.

Problématique
Vu qu’il s’agit d’une question de santé, le médecin du travail joue ici un rôle essentiel. Le conseiller en prévention aspects psychosociaux peut intervenir également dans l’accompagnement des travailleurs et de la charge psychosociale liée à la situation. Le conseiller en prévention interne doit surtout reprendre le cours de ses tâches et de ses missions (éventuellement en retard).

Soyez attentif au risque accru d’accidents du travail lors du redémarrage !
Le conseiller en prévention - sécurité du travail doit être particulièrement vigilant pendant la reprise des activités. Nous savons en effet que le risque d’accidents du travail s’accroît dans des circonstances anormales. Un confinement ou une période de faible activité casse la routine, certaines choses s’oublient ou se perdent rapidement. Les activités risquent en outre de reprendre en situation de sous-effectifs ou avec des travailleurs qui n’exécutent pas leurs tâches habituelles. Les machines et installations peinent également après une période d’inactivité. Elles doivent à nouveau chauffer, se roder, être réglées, etc. L’huile s’est figée, des dépôts de saleté, de poussière, voire un début de rouille ne sont pas exclus... Il n’y aura pas de temps à perdre pour démarrer rapidement, voire rattraper le travail en retard.

Toute l’attention et les mesures visaient à protéger la santé des travailleurs, et les nouvelles consignent vont dans ce sens. Par conséquent, un déclin d’intérêt (et, si nous n’y prenons pas garde, des mesures) pour la sécurité du travail et l’ergonomie risque de s’ensuivre ! Nous devons y accorder une attention particulière. En fin de compte, les recommandations n’ont rien de nouveau.
MODULE 1 : ENTREPRISE
  • Vérification de la conformité : Complétez la liste de contrôle du SPF ETCS pour vérifier si les activités peuvent se poursuivre de manière acceptable.
  • Télétravail :  Faites le point sur le télétravail réalisé jusqu’à présent et les fonctions qui continuent de travailler de la sorte. Il peut se révéler utile de poursuivre sur cette voie. L’expérience acquise doit être exploitée. Développez un cadre pour le télétravail occasionnel ou structurel.
  • Communication en matière de sécurité : Le dirigeant d’entreprise devrait adresser une communication aux travailleurs lors de la reprise (une déclaration d’intention). Nous devons veiller à ce que la vigilance et la sécurité ne faiblissent pas.
    Remarque : l’entreprise a certainement adressé une communication aux travailleurs au début de la crise et du confinement. Il est important d’adopter la même approche lors du redémarrage.

MODULE 2 : PARTICIPATION ET CONCERTATION

  • Comité PPT : L’ancien Comité reprend ses fonctions si le nombre de participants est suffisant. Le Comité reste en poste jusqu’à l’élection d’un nouveau Comité à l’automne. Une ou deux réunions ont été reportées. Il est recommandé d’attendre simplement la prochaine réunion prévue et de ne pas rattraper de réunions.
    Néanmoins, si une réunion supplémentaire du Comité est organisée, prévoyez un ordre du jour court et ne traitez que les points actuels. Les points tels que l’analyse du rapport annuel (prévue à l’ordre du jour de nombreuses entreprises en mars/avril) peuvent être traités ultérieurement.
    Il est probable qu’il faille replanifier les visites d’entreprise, l’exécution des actions du plan d’action annuel... Mais là encore, il est recommandé de ne pas vouloir à tout prix rattraper ces retards. Mieux vaut laisser tomber ce qui n’est plus pertinent.
  • Élections sociales :  Les élections sociales ont été suspendues après le jour X+35. Attendez les instructions des autorités. À l’automne, il faudra prévoir un nouveau jour Y pour les élections, puis établir un nouveau calendrier à partir du jour X+40. Il pourra servir de base aux dates des réunions du Comité.

MODULE 3 : COMITÉ INTERNE ET EXTERNE DE PPT

  • Rapport mensuel : Il convient de reprendre le reporting (rapport mensuel). Il est recommandé d’établir un seul rapport périodique de l’ensemble de la période écoulée, en mentionnant la crise et ce qui a été mis en place en matière de PPT. Dans l’idéal, établissez le prochain rapport d’ici la réunion suivante du Comité.
  • Tâches du conseiller en prévention interne : les tâches et les missions du CPI doivent être reprises dès que possible. Il se peut que le fonctionnement soit adapté durant les premières semaines. Télétravail, implication dans le redémarrage…
  • Visites : Le conseiller en prévention se doit d’être disponible. Il est recommandé, si possible, d’effectuer des visites sur le terrain au cours des premiers jours, afin de vous montrer. Cela vous permettra faire le point de la situation sans délai. Si possible, organisez une visite d’entreprise avec le médecin du travail.

MODULE 4 : AUTORITÉS

  • Questions, imprécisions  : Il est déconseillé d’assaillir le SPF ETCP de questions (pour un report, une dérogation, des éclaircissements). Consultez en revanche les directives qui paraîtront sur son site Web www.emploi.belgique.be.

MODULE 5 : AUTRES ORGANISMES

  • Diverses organisations : Filtrez le flux d’informations des diverses organisations. Restez fidèle à la source (autorités, service externe PPT, secrétariat social...).

MODULE 6 : TRAVAILLEURS

  • Accueil, formation, toolbox meetings : Ne négligez et n’ignorez pas les procédures normales d’accueil, la formation et les toolbox meetings. Effectifs réduits, nouvelles tâches, fonctionnement adapté... requièrent l’attention nécessaire et un temps d’adaptation. Les responsables doivent fournir un effort maximal pour assurer un redémarrage en toute sécurité et offrir une formation aux travailleurs qui doivent exécuter d’autres tâches. Voir la note d’intention du dirigeant d’entreprise au module 1.
  • Mesures mises en place dans le cadre du coronavirus : Les mesures mises en place dans le cadre du coronavirus qui sont ou restent d’application doivent être répétées... Veillez à définir des consignes claires et réalistes et des mesures ciblées. Celles-ci doivent être instaurées et appliquées fermement par les dirigeants. La collaboration du Comité (point supplémentaire à l’ordre du jour ?) peut être nécessaire.

MODULE 7 : TRAVAIL AVEC DES TIERS

  • Travailler en sécurité : Il convient ici aussi de ne pas négliger la planification, la concertation, l’échange d’informations pour travailler en sécurité...
    Il en va de même pour les stagiaires, les étudiants-jobistes, les intérimaires... Prévoyez des mesures pour les visiteurs à la réception (désinfectant...).

MODULE 8 : SURVEILLANCE DE LA SANTÉ

  • Médecin du travail : Faut-il prévoir un examen de reprise du travail après une interruption de 30 jours pour les travailleurs assujettis ? Et pour les travailleurs qui ont été malades ? Le rôle du médecin du travail est ici crucial. Il peut être utile d’envisager une forme différente de « contrôle médical », comme un questionnaire médical.
    Quoi qu’il en soit, l’organisation d’une rencontre entre les travailleurs et le médecin du travail est recommandée. Une visite d’entreprise peut constituer une bonne mesure (de préférence avec le conseiller en prévention) beaucoup plus efficace que des avis sur le portail, des affiches, etc. Sinon, il faut que l’employeur informe les travailleurs par e-mail ou via le tableau d’affichage de la possibilité d’une consultation spontanée.

MODULE 9 : ASPECTS PSYCHOSOCIAUX

  • Conseiller en prévention aspects psychosociaux : Une rencontre est ici aussi recommandée, mais probablement plus difficile à mettre en pratique.
    Si ce n’est pas possible, il y a lieu de communiquer aux travailleurs les coordonnées du conseiller en prévention aspects psychosociaux et de la personne de confiance (par e-mail ou via le tableau d’affichage).

MODULE 10 : NOTIFICATION, ENREGISTREMENT, DÉCLARATION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL

Soyez particulièrement attentif à la prévention des accidents. Les démarrages présentent toujours des risques accrus !
Servez-vous des points d’attention signalés ci-dessus et veillez à ce que les procédures et les mesures de prévention habituelles soient respectées.

MODULE 11 : EPI

  • FIS : Lavage correct des mains, utilisation de gel hydroalcoolique, port du masque buccal... Les mesures et instructions doivent être actualisées. Ce qui n’est plus d’application doit être supprimé et remplacé par des instructions adaptées ou tirées des normes…
  • Stock : Les stocks de tous les EPI sont-ils suffisants ? Refaites l’appoint si nécessaire.
  • EPI assurant la protection respiratoire : Veillez particulièrement à disposer des EPI assurant la protection de la respiration. Vérifiez s’ils sont encore en bon état, désinfectez-les...
  • EPI assurant la protection des mains : Le port de gants jetables est-il nécessaire ?

MODULE 12 : LIEUX DE TRAVAIL, INSTALLATIONS, LOCAUX SOCIAUX (RÉFECTOIRE, SANITAIRES...)

  • Entretien : Relancez ou renforcez le programme d’entretien. Dans l’idéal, les lieux doivent être nettoyés avant la reprise des activités.
  • Locaux sociaux : Risque de contamination dans le réfectoire : évitez que les collaborateurs s’asseyent en face ou à côté de leurs collègues. Retirez des chaises ou apposez des autocollants de signalisation. Hygiène supplémentaire, aération, désinfection... Distanciation sociale !
  • Nettoyage et désinfection : Si vous ne mettiez pas encore des serviettes en papier jetables à disposition du personnel, le moment est venu d’en instaurer l’utilisation ! Prévoyez également un savon liquide efficace... Nettoyez et désinfectez les téléphones, claviers, poignées de porte, etc.

MODULE 13 : INCENDIE/EXPLOSION
Vérifiez si les systèmes de détection et d’alarme incendie (et éventuelles autres installations) fonctionnent correctement…

MODULE 14 : OUTILS DE TRAVAIL

  • Procédures : Suivez les procédures de démarrage habituelles.
    En cas de changements, de déplacements, d’adaptations des outils de travail, il est utile de revoir le rapport de mise en service.

MODULE 15 : CONTRÔLES

  • Contrôles techniques : Pour les véhicules de levage (trimestriels), il est recommandé de reprendre le programme de contrôle technique à la période de contrôle suivante. Les contrôles prévus (annuels) qui n’ont pas pu avoir lieu doivent être réalisés le plus rapidement possible. Un dépassement de la période n’est pas dramatique, mais ne peut constituer une excuse pour ne pas résoudre les remarques formulées lors des précédents contrôles. Autrement dit : les installations qui ne sont pas en règle doivent être mises en ordre et soumises à un contrôle le plus rapidement possible.
  • Contrôle interne : Il est également important de reprendre le programme de maintenance et de contrôle interne. Ce programme doit si possible recevoir la priorité et être mis en œuvre avant la reprise des activités.

MODULE 16 : MATÉRIAUX (MATIÈRES PREMIÈRES/PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET FINAUX)

  • Déchets : Éliminez les déchets résiduels. L’enlèvement des déchets est-il déjà réorganisé ? Organisez-vous avec le service de collecte des déchets.
  • Matériel de désinfection : Le matériel de nettoyage, les serviettes jetables, les mouchoirs et les masques buccaux utilisés ne peuvent en aucun cas traîner ou être éliminés avec d’autres déchets (papier). Emballez-les dans des sacs en plastique fermés, comme les déchets ordinaires.
  • Matériels/installations : TOUTES les installations générant des gouttelettes en suspension dans l’air doivent être rincées avant leur utilisation afin d’empêcher le développement de légionelles dans les circuits d’eau chaude et d’eau froide. Les canalisations des distributeurs automatiques de café, des fontaines à eau, etc. doivent également être rincées. Voir la procédure habituelle après une période de congés.

MODULE 17 : AGENTS CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES

  • Désinfectants : Les désinfectants utilisés figurent-ils dans l’inventaire des agents chimiques ? FDS à disposition. Portent-ils des étiquettes, y compris sur les sous-emballages lorsqu’ils sont répartis en récipients plus petits ? Ajoutez-y éventuellement une fiche d’instruction – en particulier s’il faut les diluer pour obtenir un désinfectant prêt à l’emploi.
  • Légionelles : Suivez le plan de gestion de la légionellose, appliquez les procédures existantes. L’eau ayant stagné dans les canalisations pendant un certain temps, il se peut que des légionelles se soient développées dans l’eau.

MODULE 18 : AGENTS PHYSIQUES
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MODULE 19 : ANALYSE DES SINISTRES - ACCIDENTS - CAS DE CONTAMINATION

  • Accident du travail en cas de télétravail : Mettez au point une procédure pour les travailleurs qui poursuivent le télétravail.
    Exemple : l’intéressé doit immédiatement signaler tout accident à l’employeur, faire compléter le certificat médical de premier constat par le médecin traitant et compléter le rapport d’accident.
    (Il est utile pour le conseiller en prévention que l’intéressé prenne également quelques photos et formule lui-même des propositions de prévention.)

MODULE 20 : ANALYSE DES RISQUES BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL

  • IER existante : Actualisez l’IER existante et ajoutez le télétravail aux champs de risques.
    Dans l’hypothèse où l’employeur dispose d’une IER permanente (analyse de risques bien-être au travail - tel que l’impose la loi), il est indispensable de l’actualiser. L’analyse de risques doit être adaptée chaque fois que les circonstances changent, ou que les connaissances concernant certains risques s’améliorent (compréhension progressive).
  • La crise du coronavirus modifie les circonstances. Pour beaucoup, le télétravail vient s’ajouter aux méthodes de travail ou les changer (procédures de désinfection, port de masques buccaux, autre méthode de travail, tâches complémentaires...). Il ne faudra donc probablement pas effectuer de nouvelles analyses de risques, mais bien adapter celles qui existent à l’évolution des circonstances.
  • Télétravail : Cet aspect doit être pris en compte pour les employés qui font du télétravail. Dans la pratique, il génère peu de nouveaux risques. Chaque conseiller en prévention doit s’en assurer et l’évaluer lui-même. S’il estime, par exemple, que le télétravail génère des risques psychosociaux différents ou plus élevés, il faudra les ajouter à l’analyse de risques des fonctions concernées.
  • Postes de travail : Ce point est d’application pour les postes de travail du personnel de caisse, des guichetiers, des collaborateurs d’accueil, des enseignants, du service d’entretien... Pour le service d’entretien en particulier, il convient toutefois d’ajouter encore le risque chimique dû à l’usage fréquent de désinfectants…
  • Soins : Dans des secteurs spécifiques, tels que les soins de santé, on note un changement majeur dû au port obligatoire de moyens de protection complémentaires (par exemple, durant les soins), qui entraîne une charge et des risques complémentaires pour certains. Nous connaissions cette situation pour les soins des patients atteints de maladies contagieuses (MRSA, hépatite B, SIDA...). Il convient donc d’adapter l’analyse des risques. Mais ce n’est pas une nouvelle donnée en soi. Il est également recommandé de ne pas se précipiter, mais d’analyser l’évolution de la situation et des nouvelles habitudes installées.
  • Contamination par le coronavirus et maladie (agents biologiques) : Le risque d’être contaminé par le coronavirus et de développer la maladie Covid-19 ne change à mon sens pas grand-chose à l’analyse de risques (dans une entreprise classique, et non dans les établissements de soins, évidemment). En effet, il ne s’agit pas d’un risque propre à l’entreprise. Si vous souhaitez quand même le mentionner, faites-le exactement de la même manière que pour la grippe et d’autres infections des voies respiratoires similaires. Il convient toutefois de veiller aux risques d’infection biologique propres à l’entreprise, tels que les légionelles, le tétanos, la leptospirose, les salmonelles... et les diverses zoonoses. Pour les employeurs chez qui ces risques sont présents, cela va sans dire. Le risque de contamination par le SARS-CoV-2 et l’apparition de la maladie Covid-19 ne constituent pas des risques propres à l’entreprise (sauf pour les établissements de soins, services de secours, etc.) et ne doivent donc pas être mentionnés explicitement dans une entreprise classique. Néanmoins, les mentionner au même titre que d’autres risques infectieux tels que la grippe... peut s’avérer utile.
    L’arrêté royal relatif aux agents biologiques classe les coronavirus dans le groupe 2. Il est recommandé de répertorier le SARS-CoV-2 (provisoirement) dans le groupe 3 (éventuellement 4). Ceci changera dès qu’un vaccin ou des médicaments antiviraux seront disponibles.
    En ce qui concerne les risques biologiques, l’employeur doit accorder une attention particulière aux risques infectieux propres à l’entreprise (légionelles, tétanos, leptospirose, Lyme, zoonoses, empoisonnement alimentaire...) – en fonction du secteur ou des activités.

MODULE 21 : PLANIFICATION ET APPLICATION D’UNE POLITIQUE DE PRÉVENTION

  • Plan d’action annuel : Le plan d’action annuel en cours doit probablement être adapté. Fixez des priorités. Les éventuels nouveaux points ou les points qui ne sont plus réalisables cette année peuvent être retenus pour le nouveau PAA 2021.
    Il est recommandé de reprendre les éventuels nouveaux aspects dans la révision du PGP.
    Une approche méthodique et structurelle reste importante, ne cédez pas à la panique !

MODULE 22 : ÉVALUATION STRATÉGIQUE - INDICATEURS - RAPPORT ANNUEL
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MODULE 23 : PREMIERS SECOURS

  • Secouristes Les secouristes sont-ils en poste ?
  • Formation des secouristes : Formez les secouristes au traitement d’une personne potentiellement contaminée, diffusez la fiche pour les secouristes de la Croix Route ou du SEPPT.
  • Travailleurs symptomatiques : La vigilance à l’égard des travailleurs symptomatiques de la maladie doit rester élevée. Agissez sans tarder.
  • Trousses de secours : Les trousses de secours doivent être vérifiées et complétées. Il se peut que certains produits soient épuisés ou aient disparu... Ajoutez le matériel manquant : masques buccaux, gel hydroalcoolique, désinfectant pour les surfaces touchées par les personnes contaminées. Assurez-vous que chaque soignant ou chaque trousse de secours dispose d’un masque buccal pourvu d’un filtre à utiliser en cas de réanimation.
  • Registre de premiers secours : Activez l’enregistrement dans le registre des premiers secours, y compris les interventions en cas de symptômes de maladie.

MODULE 24 : PLANIFICATION D’URGENCE

  • Équipe d’intervention : L’équipe d’intervention est-elle en poste ?
  • Procédures et centraux d’urgence : Les procédures et centraux d’urgence sont-ils encore opérationnels ?
  • Dispositifs d’évacuation : Les dispositifs d’évacuation sont-ils encore intacts et opérationnels ? Établissez éventuellement un nouveau calendrier d’exercices d’évacuation. Rafraîchissez les procédures si nécessaire.
     


Auteur: Eric Van de Plas, senTRAL

Publié 05-05-2020

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