En cas d’échec à l’examen B-VCA, le travailleur doit-il être licencié ?

Que doit faire une entreprise lorsqu’un travailleur ne réussit pas l’examen B-VCA ? Le VCA n’exige évidemment pas le licenciement du travailleur. L’entreprise peut toutefois faire plusieurs tentatives pour permettre au travailleur de réussir.

Les travailleurs qui exécutent des travaux dans une entreprise doivent être en mesure d’assurer la sécurité de leurs activités. La ligne hiérarchique doit y veiller et l’employeur doit prévoir les formations et exercices nécessaires. L’organisation de ces formations et exercices revient librement à l’entreprise. Seules certaines formations, en premiers secours ou pour les conseillers en prévention, par exemple, sont imposées par la loi. Sur ce point, la liste de contrôle de sécurité VCA pour les entrepreneurs est plus explicite et est plus stricte que le législateur.

Les entreprises qui souhaitent obtenir la certification VCA doivent prévoir différentes formations reprises dans la liste de contrôle VCA. Ainsi, le VCA prévoit que tous les collaborateurs doivent réussir l’examen de sécurité de base B-VCA. Le collaborateur doit présenter l’examen et obtenir l’attestation B-VCA dans les trois mois suivant son entrée en service. L’attestation VCA a une durée de validité de dix ans, de sorte que le collaborateur doit repasser l’examen tous les dix ans.

Un examen est également prévu pour les dirigeants. Ceux-ci doivent également réussir l’examen de dirigeant opérationnel VOL-VCA dans les trois mois de leur entrée en service. Les dirigeants sont ceux qui ‘n’aident pas’. Les chefs d’équipe aidants peuvent, par exemple, se contenter d’une formation B-VCA. Les indépendants et ISP doivent disposer d’une certification VOL-VCA. Il y a donc confusion dans le secteur : les travailleurs NE doivent PAS suivre une formation, ils doivent uniquement réussir l’examen et le prouver au moyen de l’attestation VCA.

Le VCA est donc plus strict que le législateur. Il fixe certains critères, notamment la réussite de l’examen VCA, et pas le fait d’avoir suivi une formation B-VCA ou VOL-VCA. Pour les tâches à risque, comme l’utilisation d’un pont roulant, d’un transpalette, BA4/BA5, la pénétration dans des espaces confinés, etc., le VCA prévoit une formation. Si les travailleurs sont actifs dans le secteur de la chimie ou de la pétrochimie, ces formations et les examens qui en découlent devront être organisés par un centre de formation agréé VCA pour les tâches à risque. Le VCA détermine le contenu de cet examen. Ces conditions sont donc strictes : tout le monde doit disposer d’une attestation B-VCA ou VOL-VCA.

Mais que se passe-t-il si certains travailleurs ne réussissent pas cet examen ?

Doivent-ils être licenciés ? À cet égard, la position du VCA n’est pas claire. En principe, ces travailleurs ne peuvent plus participer aux projets. Tout le monde doit pouvoir attester de sa réussite à la formation B-VCA ou VOL-VCA. Mais alors, qu’en est-il des travailleurs analphabètes, d’origine étrangère, ou au faible niveau intellectuel ? Ou encore des personnes intelligentes qui ne sont pas habituées à présenter des examens : pour elles, l’examen représente un stress intense, et ils s’exposent aux moqueries de leurs collègues en cas d’échec. Cette situation posait déjà problème dans le passé et n’était pas très correcte vis-à-vis de ces ouvriers qui travaillent dur, mais dont le niveau d’étude est souvent inférieur.

Le VCA a récemment remplacé l’examen écrit par un examen informatisé, le rendant beaucoup plus difficile qu’auparavant. De nombreuses questions ne sont pas claires et sont — même pour les spécialistes de la sécurité comme moi — rédigées de manière ambiguë, prêtant à confusion et difficiles à comprendre. Il est donc extrêmement difficile de réussir pour les travailleurs qui, bien souvent, ne possèdent pas de diplôme d’études secondaires ou n’ont pas la langue régionale pour langue maternelle. Cela vaut également pour les travailleurs qui ont réussi l’examen B-VCA écrit sans problème il y a dix ans, mais qui aujourd’hui, après plusieurs tentatives, ne parviennent pas à réussir l’examen B-VCA sur ordinateur.

Que doit faire l’entreprise ? Les licencier ? Bien sûr que non. À cet égard, il y a lieu de faire la distinction entre B-VCA et VOL-VCA. Le problème de l’échec se pose surtout pour le B-VCA. Si des travailleurs échouent à cet examen, l’entreprise doit redoubler d’efforts pour les aider à réussir. S’ils échouent la première fois, un deuxième essai peut être tenté, éventuellement dans une autre langue. Il est également envisageable de passer un examen lu à haute voix. Si toutes ces actions, conjuguées aux efforts de l’entreprise, ne donnent pas de résultat satisfaisant, le travailleur ne doit pas être licencié pour autant. Celui-ci peut, notamment, toujours travailler sous la surveillance d’un chef d’équipe VOL-VCA ou se voir exclu de certaines tâches à risque ou de certains environnements à risque.

Les travailleurs qui ne réussissent pas la formation agréée VCA et l’examen pour les tâches à risque (formation IS/AV) ne peuvent pas exécuter ces tâches à risque dans le secteur de la chimie et/ou de la pétrochimie. Ils peuvent toutefois les exécuter dans un secteur autre que la (pétro)chimie, pour autant qu’ils aient suivi et réussi, en interne ou non, une formation dispensée par un centre non agréé VCA.

En conclusion, les travailleurs qui ne réussissent pas l’examen B-VCA ne doivent pas être licenciés si, manifestement, des mesures suffisantes ont été prises pour leur permettre de réussir l’examen B-VCA.

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Publié 06-03-2019

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