Révision d’une machine : faut-il en renouveler le marquage CE ?

Notre service technique a révisé une machine construite en 2000. La commande, qui était auparavant manuelle, est désormais pilotée par ordinateur et plusieurs protecteurs ont été ajoutés. Le marquage CE d’origine est-il encore valable ou faut-il en apposer un nouveau ? Et, dans ce dernier cas, que faut-il faire avant de pouvoir l’apposer ?

Qu’en est-il après une révision ?

Pour évaluer ce point, il faut d’abord savoir en quoi la révision a consisté exactement :
  • s’il s’agit uniquement de la remise en peinture de la machine ou du remplacement de pièces usées, rien ne doit en principe être prévu ;
  • des modifications en profondeur ont-elles été également réalisées pour allonger la durée de vie économique de la machine et en rehausser le niveau de sécurité (par exemple un nouveau système de commande) ou la fonction ou la conception de la machine a-t-elle été changée ? Dans ce cas, les modifications et les systèmes sur lesquels celles-ci ont une influence doivent satisfaire à la Directive Machines (DM).
Quoi qu’il en soit, tout ce qui a été effectué sous le signe de la révision doit répondre aux exigences essentielles de la DM (annexe I) eu égard aux résultats de l’évaluation des risques.

Adaptation des documents

Si nécessaire, la documentation relative à la machine doit être actualisée afin d’en garantir la conformité avec la nouvelle situation. On songe à cet égard au dossier technique de construction (DTC) et aux prescriptions d’entretien et d’utilisation.

État de la technique

Souvent, la durée de vie économique d’une machine est allongée en la révisant, à titre d’alternative à l’achat d’une machine neuve qui est en principe conforme à l’état actuel de la technique.
 
Lors d’une révision, il faut également tenir compte de l’état de la technique. Les normes harmonisées dans le cadre de la DM en sont le reflet le plus fidèle :
  • dans le domaine électrique : les normes EN 60204-1, EN 61439-1 et -2 et apparentées ;
  • dans le domaine hydraulique : la norme EN ISO 4413 ;
  • dans le domaine pneumatique : la norme EN ISO 4414 ;
Vous trouverez ici la liste complète des normes harmonisées dans le cadre de la DM.

Que faut-il faire ?

Lorsque la conception, le fonctionnement ou la sécurité d’une machine est modifié(e), il convient d’évaluer l’ampleur des changements apportés. S’ils sont radicaux, par exemple s’ils ont fait apparaître de nouveaux dangers et risques non négligeables ou si un nouveau système de commande été monté, il se peut qu’il faille considérer la machine comme neuve. Dans ce cas, il y a lieu de procéder à une évaluation de la conformité et de veiller à ce qu’il soit satisfait aux exigences des directives applicables, dont celle sur les machines.

Plus d'informations à propos des étapes à suivre dans l'article Machine d'occasion sans marquage CE : que faire ?
 
Mais même si les modifications sont de moindre ampleur, il faut s’assurer que les opérations sont réalisées avec soin afin que la sécurité de la machine soit préservée. Si elle est vendue ultérieurement, il faut également répondre aux exigences applicables au fournisseur.

Conclusion

Parfois, des machines sont révisées ou adaptées à des fins d’usage propre ou de revente comme équipement d’occasion. L’ampleur des modifications apportées à la machine d’origine peut faire naître des obligations pour son propriétaire ou pour les personnes exécutant les travaux. Dans certains cas, la machine doit être considérée comme neuve et elle est soumise à une évaluation de sa conformité et aux exigences de la DM concernant le marquage CE. Une révision poussée lors de laquelle il est uniquement procédé au remplacement de composants par des versions similaires ne donnera toutefois pas lieu au renouvellement du marquage CE. Cela étant, toutes les adaptations doivent être effectuées conformément aux exigences de l’annexe I de la DM.

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Publié 07-02-2019

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